• Identification

    POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
     
    Les champs annotés d’un astérisque sont obligatoires et les données que nous collectons, afin qu'il soit fait suite à votre demande, sont traitées conformément à la politique de Protection des Données à caractère personnel, accessible ici.
    •  
    •  (JJ/MM/AAAA)
    • Quelle est l'orientation de votre pratique ? :
    •  
    *Champs obligatoires

  • Justificatif de statut

    *Champs obligatoires

  • Numéro RPPS

  • Numéro ADELI

  • Lettre d'invitation

    J'ai besoin d'une lettre d'invitation pour facilité mes démarches de visa
    •  (JJ/MM/AAAA)
    •  (JJ/MM/AAAA)

  • Réforme de la facturation électronique en France et en Europe

    Qui doit recevoir la facture ?
    • Un particulier
      Inscription à titre personnel, étudiant, retraité…
      Vous ne receverez pas de facture mais un reçu de depense à titre personnel (non remboursable en note de frais)
    • Une entreprise ou organisation française
      Société, association, cabinet, clinique privée, profession libérale, filiale basée en France, rembousement en note de frais…
      En dernière étape, vous devrez renseigner obligatoirement la raison sociale, l’adresse de facturation et le numéro SIRET de l’entreprise. L’adresse électronique de la PDP / PA est optionnelle mais fortement recommandée.
    • Une administration publique française
      Université, CHU, mairie, ministère, laboratoire public, établissement public, collectivité territoriale…
      En dernière étape, vous devrez renseigner obligatoirement le SIRET de l’établissement ainsi que les informations de dépôt Chorus Pro (code service, code marché, numéro d’engagement…).
    • Une entreprise située dans l’Union Européenne
      En dernière étape, vous devrez renseigner obligatoirement la raison sociale, l’adresse de facturation, le pays et le numéro de TVA intracommunautaire.
    • Une entreprise située hors Union Européenne
      En dernière étape, vous devrez renseigner obligatoirement la raison sociale, l’adresse de facturation et le pays.

  • Conditions d'annulation

    Annulation totale possible jusqu’à 14 jours calendaires après votre commande.
    Pas de remboursement après ces 14 jours calendaires, ni à compter du 22 janvier inclus.

    Les annulations doivent impérativement être envoyées à insc-fto@europa-organisation.com
    Les remboursements seront émis selon votre mode de paiement sur le compte bancaire débité lors du paiement initial.
    Pour consulter l'intégralité des conditions générales de vente, cliquez ci dessous.